Conférences ecclésiastiques du diocèse d'Angers : tenues dans les années 1709 à 1760 et les suivantes . énéfi-ces qui font à leur libre collation , qui viennent àvaquer aux mois de Février, dAvril, de Juin , dAoût,dOdobre 8c de Décembre ; & sils navoient pas ac-cepté lalternative , ils ne pourroient conférer qae.les bénéfices qui vaqueroient dans les mois de Mars ,de Juin , de Septembre &. de Décembre /. mais quaat. Qn) Liy, 4. ch3p. j, n. i2.. r j^ fur h s Bénéfices, , 275 i aux bénéfices qui font de pauonage , folt EccIclîaiU-, que , Toit laïque , les Evêques en tous les mois coa-ferent far

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Conférences ecclésiastiques du diocèse d'Angers : tenues dans les années 1709 à 1760 et les suivantes . énéfi-ces qui font à leur libre collation , qui viennent àvaquer aux mois de Février, dAvril, de Juin , dAoût, dOdobre 8c de Décembre ; & sils navoient pas ac-cepté lalternative , ils ne pourroient conférer qae.les bénéfices qui vaqueroient dans les mois de Mars , de Juin , de Septembre &. de Décembre /. mais quaat. Qn) Liy, 4. ch3p. j, n. i2.. r j^ fur h s Bénéfices, , 275 i aux bénéfices qui font de pauonage , folt EccIclîaiU-, que , Toit laïque , les Evêques en tous les mois coa-ferent far la préf.ntation des Patrons : ils peuventaufli admettre les démiffions pures & hmples , & lesréfignations pour caufe de permutation dans tous lesmois de lannée. Par le concordat entre Léon X. & François I. ceftle Pape qui confère les Bénéfices qui viennent à vaquerpar mort en Cour de Rome , 8c le Pape les doit con-. , férer dans le mois , autrement le droit de conférer ré-tourne au colla.teur ordinaire , qui peut contérer p.ea--dant fix mois. 1^^. u zy6 Conférences dAngers ^ RÉSULTAT DES CONFÉRENCES SURLES MATIERES BÉNÉFICIALES, Tenues au mois de Septembre 1720. Il lllllllll lllJi*»JJ«Jav^?^«???^iJ:*wJa»f^^^^a^l?^a»HJ..llMlJ?uCT»JlL^^?<^u^^l^ PREMIERE QUESTION. ÇvUeJl-ce que le droit de Patronage ? Combien y en a-til de fortes ? Quelle différence y a-t-il entre le Patro-nage Eccléjiajîique & le laïque ? Quels font les avan-tages du Patronage laïque ? Le Pape y eut-il conférerles Bénéfices du Patronage laïque fans le confentementdes Patrons ? Quelle différence y a-t-il entre le droit dsPatronage réel &• entre le Patronage perfonnel ? Peut-on vendre le droit de Patronage réel ? Comment peut-on exercer ces différens droits de patronages ? jL#E patronage eft un droit qui donne pouvoir dedifpofer des bénéfices en faveur des Clercs tonfu-rés : cefl: une efpece de fervitude qui reftreint la li-berté des collate.ir